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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE CANTALSHOP
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LES MARQUES TERRITORIALES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES MARQUES TERRITORIALES
LA SOCIETE CANTALSHOP, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 20 000 EUROS

Numéro de dépôt :
4304347
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES MARQUES TERRITORIALES de LA SOCIETE CANTALSHOP

Présentation de la marque LES MARQUES TERRITORIALES

Déposée le 4 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE CANTALSHOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES MARQUES TERRITORIALES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA SOCIETE CANTALSHOP domicilié(e) SIEGE SOCIAL : 61 AVENUE CHARLES PERIE - 15200 - MAURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DU SUD OUEST domicilié(e) 29-31 RUE FERRERE, REPRESENTEE PAR MAITRE JEAN BADER - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

LA SOCIETE CANTALSHOP a également déposé les autres marques suivantes : CANTALMANIA , MARY-CANTAL , SPORT'15 bycantalshop


LA SOCIETE CANTALSHOP, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 20 000 EUROS - SIEGE SOCIAL : 61 AVENUE CHARLES PERIE - 15200 - MAURIAC - France


LES JURISTES ASSOCIES DU SUD OUEST - 29-31 RUE FERRERE, REPRESENTEE PAR MAITRE JEAN BADER - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 23 août 2017 - Rejet total n°706784 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.